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Droits d’auteur, Marque de Commerce et Appropriation

Encadré par les lois internationales et celles du Canada sur les droits d’auteurs, l’ensemble du Contenu de La Petite Ingēnue  et de ses filiales appartient à La Petite Ingēnue . Il est interdit de s’approprier quoique ce soit appartenant à nos plateformes. 

Les concepts, thématiques, textes, logos, images, vidéos et icônes sont des idées originales et ne peuvent être reproduits, et ce sur aucun prétexte. 

La marque de commerce La Petite Ingēnue  et ses dérivés ne peuvent être utilisés par une entité autre que La Petite Ingēnue .

Il est bien entendu interdit de plagier, de représenter et de s’approprier le contenu La Petite Ingēnue , peu importe la raison sans le consentement écrit de La Petite Ingēnue 

Partenaires et entité externe

La Petite Ingēnue  est une plate-forme offrant une vitrine à des fabricants et créateurs. 

 

Toute référence à La Petite Ingēnue  par une entité externe à La Petite Ingēnue  n’est pas endossée par ce dernier. 

Plate-forme en ligne

La Petite Ingēnue  est une plate-forme Web canadienne avec un marché ouvert à l'international. Les ventes et livraisons s’effectuent donc au Canada en dollars canadiens et dans d'autres pays avec leurs monnaies.

L’âge minimal requis pour acheter sur La Petite Ingēnue  est 18 ans. L’utilisation d’un produit vendu sur La Petite Ingēnue  par une mineure doit obligatoirement être autorisée par un adulte. 

Les stratégies de prix sur La Petite Ingēnue  sont basées pour offrir le meilleur produit au meilleur prix pour le consommateur et sont usage personnel. Toute revente est strictement interdite même pour les échantillons.

Dans le cas, où une de nos conditions semble ne pas être respectée, La Petite Ingēnue  se réserve le droit d’arrêter, de modifier et d’annuler une commande.

Malgré un effort acharné pour imager les produits vendus, il est possible qu’il y ait une différence entre l’image sur votre écran et la véritable couleur du produit. 

Le web étant un monde immense, La Petite Ingēnue  se dissocie totalement du contenu qui ne provient pas de La Petite Ingēnue  et qui n’est pas contrôlé par la société. La Petite Ingēnue  ne peut garantir la véracité des propos émis par des entités externes.

Lorsqu’à partir de La Petite Ingēnue , vous cliquez sur un lien qui vous transporte à autre site que La Petite Ingēnue , nous ne sommes pas responsables de tout site web dont nous ne sommes pas propriétaires. Soyez-vigilants. 

En cas de soupçon de tout type de fraude, nous nous réservons le droit d’annuler, de suspendre une commande et de supprimer les comptes utilisateurs en cause.

L’utilisateur-consommateur de La Petite Ingēnue  

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La Petite Ingēnue  se réserve la possibilité de fermer des comptes pour des comportements jugés irrespectueux ou mal veillant ou faux. 

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En s’inscrivant sur La Petite Ingēnue , l’utilisateur convient, déclare et garantis que:

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-Ses informations, commentaires et son contenu publié sur La Petite Ingēnue  appartienne à La Petite Ingēnue  pour toutes ses plates-formes et peuvent servir à différents effets. (Publicité, Promotion, Réseau social, etc.).

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Légale

La Petite Ingēnue  se base sur les lois québécoises et Canadiennes en matière de commerce pour administrer et opérer son entreprise. 

La Petite Ingēnue  fournit une plate-forme en ligne afin de mettre en valeur les créateurs locaux. Cependant, dans toutes les mesures permises par la loi, La Petite Ingēnue  ne garantit pas l’information, le contenu, la disponibilité, les prix et l’actualité de son contenu. Le tout peut être modifié sans préavis.

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